Arrêtés généraux
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Arrêté n° 2025-022/S.M.A. du 03092025.
04/09/2025Mise à jour de la grille tarifaire de la Structure Multi-Accueil "La Cabane des Petits Bouts". -
Arrêté n° 2025-021/DGS du 26082025.
08/09/2025Octroi de la protection fonctionnelle. -
Arrêté n° 2025-023/DGS du 04092025.
08/09/2025Arrêté portant ouverture d'enquête publique du 2 Octobre 2025 au 16 Octobre 2025 inclus relative à la création d'un crématorium. -
Arrêté n° 2025-025/E.C. du 16092025.
24/09/2025Délégation des fonctions d'officier d'état-civil à Madame DUPONT, Conseillère Municipale. -
Arrêté n° 2025-026/PM du 25092025.
29/09/2025Règlement intérieur du Centre de Supervision Urbain. -
Arrêté n° 2025-030/Evénementiel du 18112025.
27/11/2025Règlement du concours des maisons et commerces décorés 2025. -
Arrêté n° 2025-031/EC du 21112025.
28/11/2025Délégation de fonctions d'officier de l'Etat-Civil. -
Arrêté n°2025-N°032/URB
15/12/2025Arrêté d'interdiction d'accès rue de Villars (désaffectation) -
arrêté n°2025-033/URB - exercice du droit de préemption 9002 rue Pierre Bériot à DENAIN
18/12/2025Exercice du droit de préemption 9002 rue Pierre Bériot à DENAIN -
Arrêté n° 2025-034/DGS du 18/12/2025.
19/12/2025Interdiction des regroupements dans certaines rues de Denain.