Arrêtés généraux
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Arrêté n° 2023-17DGS du 12012023 : Délégation de fonctions et de signature à Madame MIRASOLA Catherine, 7ème Adjointe au Maire.
01/02/2023Arrêté n° 2023-17DGS du 12012023 : Délégation de fonctions et de signature à Madame MIRASOLA Catherine, 7ème Adjointe au Maire. -
Arrêté n° 2023-16/DGS du 12 Janvier 2023 - Délégation de fonctions et de signature à Madame DENIS Annie, Conseillère Municipale.
24/02/2023Arrêté n° 2023-16/DGS du 12 Janvier 2023 - Délégation de fonctions et de signature à Madame DENIS Annie, Conseillère Municipale. -
Arrêté n° 2023-15/DGS du 12 Janvier 2023 : Délégation de fonctions et de signature à Monsieur DERUELLE Patrick, Conseiller Municipal.
31/01/2023Arrêté n° 2023-15/DGS du 12 Janvier 2023 : Délégation de fonctions et de signature à Monsieur DERUELLE Patrick, Conseiller Municipal. -
Arrêté n° 2023-14/DGS du 12 Janvier 2023 : Délégation de fonctions et de signature à Madame Yamina MOHAMED, 3ème Adjointe au Maire.
28/02/2023Arrêté n° 2023-14/DGS du 12 Janvier 2023 : Délégation de fonctions et de signature à Madame Yamina MOHAMED, 3ème Adjointe au Maire. -
Arrêté n° 2023-13DGS du 12012023 : Délégation de fonctions et de signature à Madame THUROTTE Elisabeth, 9ème Adjoint au Maire.
01/02/2023Arrêté n° 2023-13DGS du 12012023 : Délégation de fonctions et de signature à Madame THUROTTE Elisabeth, 9ème Adjoint au Maire. -
Arrêté n° 2023-12/DGS du 12 Janvier 2023 : Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Abdelakim DERGHAL, 6ème Adjoint au Maire.
28/02/2023Arrêté n° 2023-12/DGS du 12 Janvier 2023 : Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Abdelakim DERGHAL, 6ème Adjoint au Maire. -
Arrêté n° 2023-03/DGS du 10 Janvier 2023 : Arrêté municipal portant interdiction des regroupements dans certaines rues de DENAIN.
13/01/2023Arrêté n° 2023-03/DGS du 10 Janvier 2023 : Arrêté municipal portant interdiction des regroupements dans certaines rues de DENAIN. -
Arrêté n° 2023-02/DGS du 10 Janvier 2023 : Arrêté municipal interdisant la consommation d'alcool sur la voie publique.
13/01/2023Arrêté n° 2023-02/DGS du 10 Janvier 2023 : Arrêté municipal interdisant la consommation d'alcool sur la voie publique. -
Arrêté n° 2023-01/SPM du 10 Janvier 2023 : Interdiction de vente à emporter de boissons alcoolisées la nuit.
11/01/2023Arrêté n° 2023-01/SPM du 10 Janvier 2023 : Interdiction de vente à emporter de boissons alcoolisées la nuit. -
Arrêté n° 2022-37/D.E. du 02/12/2022 : Modification des horaires de l'école élémentaire Diderot.
09/12/2022Arrêté n° 2022-37/D.E. du 02/12/2022 : Modification des horaires de l'école élémentaire Diderot.