Arrêtés généraux
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Arrêté n° 2024-16/EC du 21062024 : Désignation des Présidents de bureaux de vote - Election des Députés à l'Assemblée Nationale - 30 Juin 2024.
24/06/2024Arrêté n° 2024-16/EC du 21062024 : Désignation des Présidents de bureaux de vote - Election des Députés à l'Assemblée Nationale - 30 Juin 2024. -
Arrêté n° 2024-13/E.C. du 30052024 : Désignation des Présidents des bureaux de vote - Election des représentants au Parlement européen, le 9 Juin 2024.
31/05/2024Arrêté n° 2024-13/E.C. du 30052024 : Désignation des Présidents des bureaux de vote - Election des représentants au Parlement européen, le 9 Juin 2024. -
Arrêté n° 2024-11/DGS du 14 Mai 2024 : Interdiction des regroupements dans certaines rues de Denain : Quartier "Chabaud Latour" sur le city stade et aux abord.
21/05/2024Arrêté n° 2024-11/DGS du 14 Mai 2024 : Interdiction des regroupements dans certaines rues de Denain : Quartier "Chabaud Latour" sur le city stade et aux abord. -
Arrêté n° 2024-1/DGS du 12 Janvier 2024 : Arrêté municipal portant interdiction des regroupements dans certaines rues de Denain.
15/01/2024Arrêté n° 2024-1/DGS du 12 Janvier 2024 : Arrêté municipal portant interdiction des regroupements dans certaines rues de Denain. -
Arrêté n° 2023-9/DGS du 12012023 : Délégation de Fonctions et de signature à Madame LEMOINE Solange, 1ère Adjointe au Maire.
31/01/2023Arrêté n° 2023-9/DGS du 12012023 : Délégation de Fonctions et de signature à Madame LEMOINE Solange, 1ère Adjointe au Maire. -
Arrêté n° 2023-5DGS du 12012023 : Délégation de fonctions et de signature à Monsieur ANDRZEJCZAK Yannick, Conseiller Municipal.
01/02/2023Arrêté n° 2023-5DGS du 12012023 : Délégation de fonctions et de signature à Monsieur ANDRZEJCZAK Yannick, Conseiller Municipal. -
Arrêté n° 2023-4DGS du 12012023 : Délégation de fonctions et de signature à Monsieur DUCHEMIN Sébastien, Conseiller Municipal.
01/02/2023Arrêté n° 2023-4DGS du 12012023 : Délégation de fonctions et de signature à Monsieur DUCHEMIN Sébastien, Conseiller Municipal. -
Arrêté n° 2023-41/DGS du 28 Décembre 2023 : Arrêté municipal interdisant la consommation d'alcool sur la voie publique jusqu'au 31 Décembre 2024.
08/01/2024Arrêté n° 2023-41/DGS du 28 Décembre 2023 : Arrêté municipal interdisant la consommation d'alcool sur la voie publique jusqu'au 31 Décembre 2024. -
Arrêté n° 2023-40/Evénementiel du 15 Décembre 2023 : Règlement intérieur de la Place du Village de Noël du 15 décembre 2023 au 7 Janvier 2024.
15/12/2023Arrêté n° 2023-40/Evénementiel du 15 Décembre 2023 : Règlement intérieur de la Place du Village de Noël du 15 décembre 2023 au 7 Janvier 2024. -
Arrêté n° 2023-35/DGS du 9 Octobre 2023 portant sur les modalités d'utilisation du City Stade - Chabaud Latour.
24/10/2023Arrêté n° 2023-35/DGS du 9 Octobre 2023 portant sur les modalités d'utilisation du City Stade - Chabaud Latour.