Arrêtés généraux
126 résultats
Trier par :
-
Arrêté N° 2026-005/DGS du 30032026.
10/04/2026Délégation de fonctions et de signature à Madame MOHAMED Yamina, 2ème Adjointe au Maire. -
Arrêté N° 2026-016/DGS du 30032026.
10/04/2026Délégation de fonctions et de signature à Monsieur LEFEBVRE Francis, Conseiller Municipal. -
Arrêté N° 2026-018/DGS du 30032026.
10/04/2026Délégation de fonctions et de signature à Madame THUROTTE Elisabeth, Conseillère Municipale. -
Arrêté N° 2026-014/DGS du 30032026.
10/04/2026Délégation de fonctions et de signature à Monsieur DUCHEMIN Sébastien, Conseiller Municipal. -
Arrêté n° 2026-020/E.C. du 07042026.
09/04/2026Arrêté portant délégation de fonction d'officier de l'état-civil à Monsieur Joshua HOCHART, Conseiller Municipal. -
Arrêté n° 2026-009/DGS du 30032026.
08/04/2026Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Madame Rosa-Marie RYSPERT, 6ème Adjointe au Maire. -
Arrêté n° 2026-012/DGS du 30032026.
08/04/2026Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur DAUMERIE Gérard, 9ème Adjoint au Maire. -
Arrêté N° 2026-010/DGS du 30032026.
08/04/2026Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur COTTON Frédéric, 7ème Adjoint au Maire. -
Arrêté n° 2026-011/DGS du 30032026.
08/04/2026Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Madame ZEGGAR Ludivine, 8ème Adjointe au Maire. -
Arrêté n° 2026-013/DGS du 30032026.
08/04/2026Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Madame GENELLE-GILBERT Emilie, 10ème Adjointe au Maire.