Arrêtés généraux

112 résultats
  • Arrêté N° 2026-016/DGS du 30032026.

    10/04/2026
    Délégation de fonctions et de signature à Monsieur LEFEBVRE Francis, Conseiller Municipal.
  • Arrêté N° 2026-017/DGS du 30032026.

    10/04/2026
    Délégation de fonctions et de signature à Monsieur AÂRABAT AMALOU Amine, Conseiller Municipal.
  • Arrêté N° 2026-018/DGS du 30032026.

    10/04/2026
    Délégation de fonctions et de signature à Madame THUROTTE Elisabeth, Conseillère Municipale.
  • Arrêté n° 2026-019/DGS du 30032026.

    07/04/2026
    Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Thomas SANCHEZ, Conseiller Municipal.
  • Arrêté n° 2026-020/E.C. du 07042026.

    09/04/2026
    Arrêté portant délégation de fonction d'officier de l'état-civil à Monsieur Joshua HOCHART, Conseiller Municipal.
  • Arrêté n° 2026-021/DGS du 17042026.

    07/05/2026
    Arrêté portant désignation du représentant au conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Denain : Madame Rania METRAU.
  • Arrêté n° 2026-022/DGS du 17042026.

    29/04/2026
    Désignation du correspondant incendie et secours : Madame ZEGGAR Ludivine.
  • Arrêté n° 39/Evénementiel du 16/12/2022 : Règlement intérieur du Village de Noël du 19/12/2022 au 30/12/2022 - Parc Zola.

    16/12/2022
    Arrêté n° 39/Evénementiel du 16/12/2022 : Règlement intérieur du Village de Noël du 19/12/2022 au 30/12/2022 - Parc Zola.
  • Arrêté portant sur l'exercice du droit de préemption

    13/12/2022
    Immeuble sis 2 rue Roger Salengro - 216 rue Désandrouins
  • Interdiction d'accès au Public - espace vert rue de Turenne

    19/09/2024
    Arrêté