Arrêtés généraux

120 résultats
  • Arrêté N° 2026-027/DGS du 28052026.

    15/06/2026
    Désignation des représentants du Collège des élus au sein de la Formation Spécialisée du Comité Social Territorial.
  • Arrêté N° 2026-026/DGS du 28052026.

    15/06/2026
    Désignation des représentants du collège des élus au Comité Social Territorial.
  • Arrêté n° 2026-025/Evénementiel du 21052026.

    26/05/2026
    Réglement concours des maisons et balcons fleuris 2026.
  • Arrêté n° 2026-022/DGS du 17042026.

    29/04/2026
    Désignation du correspondant incendie et secours : Madame ZEGGAR Ludivine.
  • Arrêté n° 2026-021/DGS du 17042026.

    07/05/2026
    Arrêté portant désignation du représentant au conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Denain : Madame Rania METRAU.
  • Arrêté n° 2026-020/E.C. du 07042026.

    09/04/2026
    Arrêté portant délégation de fonction d'officier de l'état-civil à Monsieur Joshua HOCHART, Conseiller Municipal.
  • Arrêté n° 2026-019/DGS du 30032026.

    07/04/2026
    Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Thomas SANCHEZ, Conseiller Municipal.
  • Arrêté N° 2026-018/DGS du 30032026.

    10/04/2026
    Délégation de fonctions et de signature à Madame THUROTTE Elisabeth, Conseillère Municipale.
  • Arrêté N° 2026-017/DGS du 30032026.

    10/04/2026
    Délégation de fonctions et de signature à Monsieur AÂRABAT AMALOU Amine, Conseiller Municipal.
  • Arrêté N° 2026-016/DGS du 30032026.

    10/04/2026
    Délégation de fonctions et de signature à Monsieur LEFEBVRE Francis, Conseiller Municipal.