Arrêtés généraux

112 résultats
  • Arrêté n° 2026-020/E.C. du 07042026.

    09/04/2026
    Arrêté portant délégation de fonction d'officier de l'état-civil à Monsieur Joshua HOCHART, Conseiller Municipal.
  • Arrêté n° 2026-009/DGS du 30032026.

    08/04/2026
    Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Madame Rosa-Marie RYSPERT, 6ème Adjointe au Maire.
  • Arrêté n° 2026-012/DGS du 30032026.

    08/04/2026
    Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur DAUMERIE Gérard, 9ème Adjoint au Maire.
  • Arrêté N° 2026-010/DGS du 30032026.

    08/04/2026
    Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur COTTON Frédéric, 7ème Adjoint au Maire.
  • Arrêté n° 2026-011/DGS du 30032026.

    08/04/2026
    Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Madame ZEGGAR Ludivine, 8ème Adjointe au Maire.
  • Arrêté n° 2026-013/DGS du 30032026.

    08/04/2026
    Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Madame GENELLE-GILBERT Emilie, 10ème Adjointe au Maire.
  • Arrêté n° 2026-004/DGS du 30032026.

    07/04/2026
    Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Emmanuel CHERRIER, 1er Adjoint au Maire.
  • Arrêté N° 2026-007/DGS du 30032026.

    07/04/2026
    Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Madame Catherine MIRASOLA, 4ème Adjointe au Maire.
  • Arrêté n° 2026-019/DGS du 30032026.

    07/04/2026
    Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Thomas SANCHEZ, Conseiller Municipal.
  • Arrêté n° 2026-003/EC du 09032026.

    12/03/2026
    Désignation des Présidents des bureaux de vote - Election des Conseillers Municipaux et Communautaires - 15 Mars 2026.