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ARRETE PREFECTORAL IMPOSANT DES PRESCRIPTIONS COMPLEMENTAIRES RABATTEMENT DE NAPPE GNOSIS BY LESAFFRE FRANCE à DENAIN et LOURCHES
20/11/2023 -
ARRETE PREFECTORAL IMPOSANT DES PRESCRIPTIONS COMPLEMENTAIRES - DEBLAIS GNOSIS BY LESAFFRE FRANCE à DENAIN et LOURCHES
20/11/2023 -
Dossier d'information de Bouygues Télécom pour l'installation d'un site de radiotéléphonie - 39 bis rue Paul Elie Casanova
16/11/2023 -
New fileDélibération de la CAPH pour le projet de révision du PLUi
09/11/2023DELIBERATION N°23/182 EN DATE DU 16 OCTOBRE 2023, PORTANT SUR LE BILAN DE LA CONCERTATION PUBLIQUE ET ARRÊT PROJET DE LA RÉVISION ALLEGÉE N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL – RECLASSEMENT DES PARCELLES « LE HAUT DES... -
Dossier d'information sur l'installation d'une station d'antenne Free - Rue Arthur Brunet
10/10/2023 -
Arrêté de cessibilité des immeubles nécessaires à la réalisation du projet de Renouvellement Urbain de la Porte du Hainaut sur le quartier ''Centre ''de Denain
22/07/2023 -
DELIBERATION N°23/098 EN DATE DU 03 JUILLET 2023, PORTANT SUR LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL N°1 – OUVERTURE A L’URBANISATION DE LA ZONE AU2Ee DES SOUFFLANTES A ESCAUDAIN
12/07/2023 -
DELIBERATION N°23/099 EN DATE DU 03 JUILLET 2023, PORTANT SUR LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL N°1 – OUVERTURE A L’URBANISATION DE LA ZONE AU2E1 DE LA NAVILLE A LOURCHES
12/07/2023 -
DELIBERATION N°23/100 EN DATE DU 03 JUILLET 2 PORTANT SUR LA PRESCRIPTION DE LA REVISION ALLEGEE N°1 ET MODALITES DE CONCERTATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA PORTE DU HAINAUT – RECLASSEMENT DU ZONAGE AGRICOLE DE LA PARCELLE N°A3630 A RUMEGIES
12/07/2023 -
DELIBERATION N°23/101 EN DATE DU 03 JUILLET 2023, PORTANT SUR LA PRESCRIPTION DE LA REVISION ALLEGEE N°2 ET MODALITES DE CONCERTATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA PORTE DU HAINAUT – RECLASSEMENT DU SOUS-ZONAGE Nrb « NATUREL RESERVOIR DE BIODIVERSITE » SUR LE SECTEUR « LES PLANS » ET « LE HAUT DU HAMEAU » à ESCAUDAIN
12/07/2023