Décisions du Maire

317 résultats

Trier par :

Décision n° 2023-188/Financier du 07/12/2023 : Réalisation d'un emprunt de 1.300.000 € auprès de la Banque Postale.
13/12/2023

PDF 39.33 Ko

Décision n° 2023-188/Financier du 07/12/2023 : Réalisation d'un emprunt de 1.300.000 € auprès de la Banque Postale.
Décision n° 2023-189/Culturel du 07/12/2023 : Création musicale du Conservatoire - Spectacle "Le Grimoire magique" - Mercredi 20 Décembre 2023.
13/12/2023

PDF 33.83 Ko

Décision n° 2023-189/Culturel du 07/12/2023 : Création musicale du Conservatoire - Spectacle "Le Grimoire magique" - Mercredi 20 Décembre 2023.
Décision n° 2023-191/D.E. du 11 Décembre 2023 : Convention d'occupation temporaire du domaine public - Pla

Consulter
Décision n° 2023-191/D.E. du 11 Décembre 2023 : Convention d'occupation temporaire du domaine public - Place Wilson - Friterie "Snack Burger Frite" - du 1er Janvier 2024 au 31 Décembre 2026.
19/12/2023

PDF 35.04 Ko

Décision n° 2023-191/D.E. du 11 Décembre 2023 : Convention d'occupation temporaire du domaine public - Place Wilson - Friterie "Snack Burger Frite" - du 1er Janvier 2024 au 31 Décembre 2026.
Décision n° 2023-192/P.M. du 14 Décembre 2023 : achat d'une borne nomade.
21/12/2023

PDF 27.07 Ko

Décision n° 2023-192/P.M. du 14 Décembre 2023 : achat d'une borne nomade.
Décision n° 2023-194/DE du 15 Décembre 2023 : Convention d'occupation temporaire du domaine public : Place Tolstoï et Place Baudin - Foodtruck "Virgin Burger".
20/12/2023

PDF 36.38 Ko

Décision n° 2023-194/DE du 15 Décembre 2023 : Convention d'occupation temporaire du domaine public : Place Tolstoï et Place Baudin - Foodtruck "Virgin Burger".
Décision N° 2023-195/CP Maintenance des ascenseurs de l'Hôtel de Ville, du complexe sportif Jean Degros, de la maison de Quartier Faubourg Duchateau, Ateliers périscolaires Diderot Voltaire, de l'inspection académique et de la Maison du Projet modification N°2
21/12/2023

PDF 27.20 Ko

Décision N° 2023-195/CP Maintenance des ascenseurs de l'Hôtel de Ville, du complexe sportif Jean Degros, de la maison de Quartier Faubourg Duchateau, Ateliers périscolaires Diderot Voltaire, de l'inspection académique et de...
Décision N°2023-196/CP Nettoyage de linge dans les écoles et des tenues de cérémonie
21/12/2023

PDF 26.47 Ko

Décision N°2023-196/CP Nettoyage de linge dans les écoles et des tenues de cérémonie
Décision N°2023-196/CP Nettoyage de linge dans les écoles et des tenues de cérémonies
21/12/2023

PDF 26.47 Ko

Décision N°2023-196/CP Nettoyage de linge dans les écoles et des tenues de cérémonies
Décision n° 2023-198DE du 21/12/2023 : Versement du forfait communal à l'Etablissement privé d'enseignement Jean-Paul II - Année scolaire 2022-2023.
22/12/2023

PDF 26.98 Ko

Décision n° 2023-198DE du 21/12/2023 : Versement du forfait communal à l'Etablissement privé d'enseignement Jean-Paul II - Année scolaire 2022-2023.

Décisions du Maire

Décision n° 2023-188/Financier du 07/12/2023 : Réalisation d'un emprunt de 1.300.000 € auprès de la Banque Postale.

Décision n° 2023-189/Culturel du 07/12/2023 : Création musicale du Conservatoire - Spectacle "Le Grimoire magique" - Mercredi 20 Décembre 2023.

Décision n° 2023-191/D.E. du 11 Décembre 2023 : Convention d'occupation temporaire du domaine public - Pla

Décision n° 2023-191/D.E. du 11 Décembre 2023 : Convention d'occupation temporaire du domaine public - Place Wilson - Friterie "Snack Burger Frite" - du 1er Janvier 2024 au 31 Décembre 2026.

Décision n° 2023-192/P.M. du 14 Décembre 2023 : achat d'une borne nomade.

Décision n° 2023-194/DE du 15 Décembre 2023 : Convention d'occupation temporaire du domaine public : Place Tolstoï et Place Baudin - Foodtruck "Virgin Burger".

Décision N° 2023-195/CP Maintenance des ascenseurs de l'Hôtel de Ville, du complexe sportif Jean Degros, de la maison de Quartier Faubourg Duchateau, Ateliers périscolaires Diderot Voltaire, de l'inspection académique et de la Maison du Projet modification N°2

Décision N°2023-196/CP Nettoyage de linge dans les écoles et des tenues de cérémonie

Décision N°2023-196/CP Nettoyage de linge dans les écoles et des tenues de cérémonies

Décision n° 2023-198DE du 21/12/2023 : Versement du forfait communal à l'Etablissement privé d'enseignement Jean-Paul II - Année scolaire 2022-2023.