Affichage des actes extérieurs

Publication des actes extérieurs

56 résultats
  • Délibération de la CAPH pour le projet de révision du PLUi

    19/01/2038
    DELIBERATION N°23/181 EN DATE DU 16 OCTOBRE 2023, PORTANT SUR LE BILAN DE LA CONCERTATION PUBLIQUE ET ARRÊT PROJET DE LA RÉVISION ALLEGÉE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL – RECLASSEMENT DE LA PARCELLE A3630 SUR RUMEGIES...
  • Arrêté préfectoral abrogeant la mise en demeure à l'encontre de DENAIN LOGISTIQUE

    28/08/2025
    Mise en demeure du 4 décembre 2023 
  • Arrêté préfectoral imposant des prescriptions à SIG DENAIN

    28/07/2025
  • Délibération

    21/07/2025
    "Bilan de la concertation publique et l’arrêt du projet de la révision allégée n°3 de notre PLUi"
  • Délibération Procédure de révision allégée du PLUI

    20/05/2025
  • AP Mise En Demeure RECYCLE AUTO à DENAIN

    29/04/2025
  • DOSSIER D'INFORMATION IMPLANTATION D'ANTENNE RELAIS FREE

    07/03/2025
    Angle Rue Paul Bert & Rue Paul Elie Casanova
  • INFORMATION

    28/02/2025
    DOSSISER D'INFORMATION D' INSTALLATION D'ANTENNE - 93 A RUE PAUL ELIE CASANOVA
  • Délibération approuvant la modification de droit commun n°1 du PLUi

    19/12/2024
  • Dossier d'information Mairie - Installation d'antenne relais

    20/11/2024
    Route d'Oisy