Conseils municipaux

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  • Annexe1 à la Délibération n° 2 du 22 Février 2024 (Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la CAPH en date du 29 Janvier 2024) : Rapport de la CLETC.

    06/03/2024
    Annexe1 à la Délibération n° 2 du 22 Février 2024 (Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la CAPH en date du 29 Janvier 2024) : Rapport de la CLETC.
  • Annexe2 à la Délibération n° 2 du 22 Février 2024 (Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la CAPH en date du 29 Janvier 2024) : Annexe au Rapport de la CLETC.

    06/03/2024
    Annexe2 à la Délibération n° 2 du 22 Février 2024 (Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la CAPH en date du 29 Janvier 2024) : Annexe au Rapport de la CLETC.
  • Compte rendu de la séance du conseil municipal du 7 avril 2022

    07/04/2022
     Compte rendu de la séance du conseil municipal du 7 avril 2022
  • Annexe tableau avance sur subvention municipale

    07/04/2022
    Annexe tableau avance sur subvention municipale
  • Rapport d'orientation budgétaire

    10/03/2022
    Exercice 20222
  • Annexe budget principal

    10/03/2022
    Délibération n°2 portant sur le ROB 2022
  • Compte rendu de la séance du conseil municipal du 24 février 2022

    24/02/2022
  • Compte rendu de la séance du conseil municipal du 10 décembre 2021

    10/12/2021
    Compte rendu de la séance du conseil municipal du 10 décembre 2021
  • Compte rendu de la séance du conseil municipal du 4 novembre 2021

    04/11/2021
    Compte rendu de la séance du conseil municipal du 4 novembre 2021
  • Compte rendu de la séance du conseil municipal du 30 septembre 2021

    30/09/2021
    Compte rendu de la séance du conseil municipal du 30 septembre 2021