Décisions du Maire

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Décision n° 2022-187/D.E. du 23 Novembre 2022 : Convention d'occupation temporaire du domaine public : Friterie "Snack Burger Frite" - Place Wilson.
06/12/2022

PDF 32.47 Ko

Décision n° 2022-187/D.E. du 23 Novembre 2022 : Convention d'occupation temporaire du domaine public : Friterie "Snack Burger Frite" - Place Wilson.
Décision n° 2022-189PEJS du 25/11/2022 : Animation musicale. Thé dansant du Dimanche 11 Décembre 2022.
09/12/2022

PDF 24.35 Ko

Décision n° 2022-189PEJS du 25/11/2022 : Animation musicale. Thé dansant du Dimanche 11 Décembre 2022.
Décision n° 2022-192/D.E. du 02/12/2022 : Versement du forfait communal à l'établissement privé d'enseignement Jean-Paul II - Année scolaire 2021-2022.
09/12/2022

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Décision n° 2022-192/D.E. du 02/12/2022 : Versement du forfait communal à l'établissement privé d'enseignement Jean-Paul II - Année scolaire 2021-2022.
Décision n°2022-194/CP - Travaux de mobilier urbain de signalisation et d'aménagement routier - lot 1 : mobilier urbain de voirie
12/12/2022

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Décision n°2022-194/CP - Travaux de mobilier urbain de signalisation et d'aménagement routier - lot 1 : mobilier urbain de voirie
Décision n°2022-195/CP - Travaux de mobilier urbain de signalisation et d'aménagement routier - lot 2 : signalisation verticale, horizontale et aménagement routier
12/12/2022

PDF 29.44 Ko

Décision n°2022-195/CP - Travaux de mobilier urbain de signalisation et d'aménagement routier - lot 2 : signalisation verticale, horizontale et aménagement routier
Décision N°2022-198/CP Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement des marchés de télécommunications
16/12/2022

PDF 35.24 Ko

Décision N°2022-198/CP Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement des marchés de télécommunications
Décision n°2023-03/CP Renouvellement du système de radiocommunication pour le service de la police municipale
02/01/2023

PDF 32.75 Ko

Décision n°2023-03/CP Renouvellement du système de radiocommunication pour le service de la police municipale
Décision n° 2022-196/Sports du 15 Décembre 2022 : Convention d'occupation précaire des installations sportives municipales : Stade Bayard.
04/01/2023

PDF 43.22 Ko

Décision n° 2022-196/Sports du 15 Décembre 2022 : Convention d'occupation précaire des installations sportives municipales : Stade Bayard.
Décision n° 2022-199/D.E. du 20 Décembre 2022 : Contrat de location - Machine de mise sous pli DS-40I Silver Standard.
10/01/2023

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Décision n° 2022-199/D.E. du 20 Décembre 2022 : Contrat de location - Machine de mise sous pli DS-40I Silver Standard.
Décision n° 2023-6/CP Contrat relatif à l'assistance à la mise en concurrence des contrats d'assurance de la ville
11/01/2023

PDF 254.28 Ko

Décision n° 2023-6/CP Contrat relatif à l'assistance à la mise en concurrence des contrats d'assurance de la ville

Décisions du Maire

Décision n° 2022-187/D.E. du 23 Novembre 2022 : Convention d'occupation temporaire du domaine public : Friterie "Snack Burger Frite" - Place Wilson.

Décision n° 2022-189PEJS du 25/11/2022 : Animation musicale. Thé dansant du Dimanche 11 Décembre 2022.

Décision n° 2022-192/D.E. du 02/12/2022 : Versement du forfait communal à l'établissement privé d'enseignement Jean-Paul II - Année scolaire 2021-2022.

Décision n°2022-194/CP - Travaux de mobilier urbain de signalisation et d'aménagement routier - lot 1 : mobilier urbain de voirie

Décision n°2022-195/CP - Travaux de mobilier urbain de signalisation et d'aménagement routier - lot 2 : signalisation verticale, horizontale et aménagement routier

Décision N°2022-198/CP Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement des marchés de télécommunications

Décision n°2023-03/CP Renouvellement du système de radiocommunication pour le service de la police municipale

Décision n° 2022-196/Sports du 15 Décembre 2022 : Convention d'occupation précaire des installations sportives municipales : Stade Bayard.

Décision n° 2022-199/D.E. du 20 Décembre 2022 : Contrat de location - Machine de mise sous pli DS-40I Silver Standard.

Décision n° 2023-6/CP Contrat relatif à l'assistance à la mise en concurrence des contrats d'assurance de la ville