Décisions du Maire

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  • Convention d'occupation précaire terre agricole ZA 39 au profit de la SCEA de la Bellevue

    26/12/2024
  • Contrat pour la maintenance et l'assistance du logiciel CIRIL

    Décision 2024 n°166 - Contrat pour la maintenance et l'assistance du logiciel CIRIL
  • Contrat de maintenance du progiciel ESABORA

    29/10/2024
    Contrat de maintenance du progiciel ESABORA - Décision n°2024 - 203CP.pdf
  • Contrat de maintenance des portes sectionnelles dans divers bâtiments de la ville

    Contrat de maintenance des portes sectionnelles dans divers bâtiments de la ville - Décision n°2024/237 CP
  • Contrat de maintenance d'un massicot idéal 6655 pour le service communication

    Contrat de maintenance d'un massicot idéal 6655 pour le service communication - Décision n°2024/236 CP
  • Contrat d'utilisation d'une plateforme logiciel permettant aux parents usagers du multi accueil " La cabane des petits bouts " de réserver des places d'accueil - Décision n° 2024 / 186 CP

    Contrat d'utilisation d'une plateforme logiciel permettant aux parents usagers du multi accueil " La cabane des petits bouts " de réserver des places d'accueil
  • Contrat d'assurance pour les bâtiments communaux de la ville

    Contrat d'assurance pour les bâtiments communaux de la ville - Décision n°2024/239
  • Collecte des déchets issus des nettoyages, balayages, des déchets verts issus des dépôts sauvages.

    Collecte des déchets issus des nettoyages, balayages, des déchets verts issus des dépôts sauvages. 
  • CGIC Utilisation d'attente téléphonique à l'hôtel de Ville

    Décision n°2024 - 220/CP - CGIC Utilisation d'attente téléphonique à l'hôtel de Ville 
  • Arrêté d'alignement individuel

    11/04/2024
    Rue du Maréchal Leclerc