Conseil Municipal du Jeudi 1er Octobre 2026
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39 - Délibération n° 22.
20/10/2026Conventions avec Enedis - Occupation d'un terrain pour l'implantation d'un poste de transformation et servitudes pour ouvrages électriques souterrains - Rue Emile Zola (parcelles cadastrées section AX n° 010, 013 et 019). -
40 - Annexes à la délibération n° 22.
20/10/2026Conventions et Plans. -
40 - Délibération n° 23.
20/10/2026Application du Droit des Sols. Convention d'occupation privative du domaine public avec la société PHOENIX FRANCE INFRASTRUCTURES 2 - Installation d'un relais de radiotéléphonie dissimulé dans le clocher de l'église - 204 rue... -
41 - Annexe1 à la délibération n° 23.
20/10/2026Convention - ADS - Société PHOENIX. -
42 - Annexe2 à la délibération n° 23.
20/10/2026Plans - 204 rue de Villars. -
43 - Délibération n° 24.
20/10/2026"La Place du Village de Noël" - Détermination des tarifs pour l'édition 2026. -
44 - Délibération n° 25.
20/10/2026Voeu présenté par le groupe "Fiers d'être Denaisiens" pour que l'école en construction au Nouveau Monde porte le nom de Samuel PATY. -
45 - Délibération n° 26.
20/10/2026Motion du groupe "Nous sommes Denain !".
