Conseil Municipal du Jeudi 1er Octobre 2026

48 résultats
  • 39 - Délibération n° 22.

    20/10/2026
    Conventions avec Enedis - Occupation d'un terrain pour l'implantation d'un poste de transformation et servitudes pour ouvrages électriques souterrains - Rue Emile Zola (parcelles cadastrées section AX n° 010, 013 et 019).
  • 40 - Annexes à la délibération n° 22.

    20/10/2026
    Conventions et Plans.
  • 40 - Délibération n° 23.

    20/10/2026
    Application du Droit des Sols. Convention d'occupation privative du domaine public avec la société PHOENIX FRANCE INFRASTRUCTURES 2 - Installation d'un relais de radiotéléphonie dissimulé dans le clocher de l'église - 204 rue...
  • 41 - Annexe1 à la délibération n° 23.

    20/10/2026
    Convention - ADS - Société PHOENIX.
  • 42 - Annexe2 à la délibération n° 23.

    20/10/2026
    Plans - 204 rue de Villars.
  • 43 - Délibération n° 24.

    20/10/2026
    "La Place du Village de Noël" - Détermination des tarifs pour l'édition 2026.
  • 44 - Délibération n° 25.

    20/10/2026
    Voeu présenté par le groupe "Fiers d'être Denaisiens" pour que l'école en construction au Nouveau Monde porte le nom de Samuel PATY.
  • 45 - Délibération n° 26.

    20/10/2026
    Motion du groupe "Nous sommes Denain !".