Conseil Municipal du Jeudi 1er Octobre 2026
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16 - Délibération n° 8/2.
16/10/2026Finances. Admissions en non valeur. Régie d'Eau. Exercices 2011 à 2016. -
15 - Délibération n° 8/1.
16/10/2026Finances. Admissions en non valeur. Ville. Exercices 2016 à 2025. -
14 - Délibération n° 7.
16/10/2026Budget Principal 2026. Vote de la Décision Modificative n° 1. -
14a - Annexe à la délibération n° 7.
16/10/2026Décision Modificative n° 1 (Tableau). -
13 - Délibération n° 6.
16/10/2026Aide financière en faveur de la mobilité - Modalités 2026. -
12 - Annexe4 à la délibération n° 5.
16/10/2026Liste des pièces à fournir. -
11 - Annexe3 à la délibération n° 5.
16/10/2026Engagement de l'agent municipal non-résident. -
10 - Annexe2 à la délibération n° 5.
16/10/2026Attestation d'utilisation professionnelle du véhicule. -
09 - Annexe1 à la délibération n° 5.
16/10/2026Règlement d'attribution de l'aide municipale à la conversion au Superéthanol E85. -
08 - Délibération n° 5.
16/10/2026Création d'une aide municipale en faveur du pouvoir d'achat des Denaisiens et d'une aide d'action sociale au bénéfice des agents municipaux pour l'équipement des véhicules essence d'un dispositif homologué de conversion au...