Conseil Municipal du Jeudi 1er Octobre 2026
48 résultats
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19 - Annexe à la délibération n° 10.
16/10/2026Analyse Gymnastique Rythmique. -
20 - Délibération n° 20.
16/10/2026Propriété Communale. Cession d'un immeuble bâti à la Société Immobilière PB Invest - 115 rue de Villars (BH 330). Modification de la délibération n° 11 du 2 avril 2026. -
21 - Délibération n° 11/1.
16/10/2026Personnel. Emplois permanents à temps complet. Modification et ajustement du tableau des effectifs. -
22 - Délibération n° 11/2.
16/10/2026Personnel. Emplois permanents à temps non complet. Modification et ajustement du tableau des effectifs. -
23 - Délibération n° 12.
16/10/2026Créations d'emplois non permanents pour faire face aux besoins liés à un accroissement temporaire d'activité - Article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique. Modification de la délibération n° 5 du 15 décembre... -
24 - Délibération n° 13/1.
16/10/2026Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté. Article... -
25 - Délibération n° 13/2.
16/10/2026Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté. Article... -
26 - Délibération n° 13/3.
16/10/2026Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté. Article... -
27 - Délibération n° 13/4.
16/10/2026Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté. Article... -
28 - Délibération n° 14.
16/10/2026Indemnité de chaussures et de petit équipement : Précisions sur les règles d'attribution.
