Conseil Municipal du Jeudi 1er Octobre 2026

48 résultats
  • 36 - Annexe à la délibération n° 19.

    19/10/2026
    Reportage photographique + plan.
  • 35 - Délibération n° 19.

    19/10/2026
    Propriété Communale. Îlot Basly. Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret. Constatation de la réalisation des places de stationnement...
  • 34 - Annexe à la délibération n° 18.

    16/10/2026
    Projet Avenant n° 2 à la DSP confiée à CITAPARC.
  • 33 - Délibération n° 18.

    16/10/2026
    Approbation du projet de l'avenant n° 2 à la délégation de service public confiée à CITAPARC relative à la mise à disposition, l'installation, la maintenance et l'exploitation de manèges et services annexes - Parc Zola.
  • 32 - Délibération n° 17.

    16/10/2026
    Fourniture de produits et matériels d'hygiène et d'entretien pour les bâtiments communaux. Lot 1 : Produits et matériels d'hygiène et d'entretien pour les bâtiments communaux - Lot 2 : Vaisselle pour restauration collective...
  • 31 - Délibération n° 16.

    16/10/2026
    Construction de la nouvelle école Condorcet. Attribution du lot 9 : VRD/Espaces Verts.
  • 30 - Annexe à la délibération n° 15.

    16/10/2026
    Modification du périmètre (plans).
  • 29 - Délibération n° 15.

    16/10/2026
    Marché de maîtrise d'œuvre pour la requalification et la création d'espaces publics et de voiries dans le centre-ville de Denain dans le cadre du NPNRU - Modification de Marché n° 6.
  • 28 - Délibération n° 14.

    16/10/2026
    Indemnité de chaussures et de petit équipement : Précisions sur les règles d'attribution.
  • 27 - Délibération n° 13/4.

    16/10/2026
    Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté. Article...