Conseil Municipal du Jeudi 1er Octobre 2026
48 résultats
Trier par :
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10 - Annexe2 à la délibération n° 5.
16/10/2026Attestation d'utilisation professionnelle du véhicule. -
11 - Annexe3 à la délibération n° 5.
16/10/2026Engagement de l'agent municipal non-résident. -
12 - Annexe4 à la délibération n° 5.
16/10/2026Liste des pièces à fournir. -
13 - Délibération n° 6.
16/10/2026Aide financière en faveur de la mobilité - Modalités 2026. -
14a - Annexe à la délibération n° 7.
16/10/2026Décision Modificative n° 1 (Tableau). -
14 - Délibération n° 7.
16/10/2026Budget Principal 2026. Vote de la Décision Modificative n° 1. -
15 - Délibération n° 8/1.
16/10/2026Finances. Admissions en non valeur. Ville. Exercices 2016 à 2025. -
16 - Délibération n° 8/2.
16/10/2026Finances. Admissions en non valeur. Régie d'Eau. Exercices 2011 à 2016. -
17 - Délibération n° 9.
16/10/2026Finances. Admissions en créances éteintes - Ville. Exercices 2019 à 2025. -
18 - Délibération n° 10.
16/10/2026Finances. Attribution d'une subvention.