Conseil Municipal du Jeudi 1er Octobre 2026
48 résultats
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00 - Liste des délibérations examinées.
09/10/2026Liste des délibérations examinées. -
01 - Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu.
16/10/2026Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu. -
02 - Délibération n° 1.
16/10/2026Désignation du référent déontologue pour les élus locaux. -
03 - Délibération n° 2.
16/10/2026Renouvellement du bureau de l'Association Foncière Intercommunale d'Aménagement Foncier Agricole et Forestier (A.F.I.A.F.A.F.). Désignation d'un membre titulaire. -
04 - Délibération n° 3.
16/10/2026Droit à la formation des élus municipaux - Détermination des orientations et des crédits ouverts à ce titre. -
05 - Délibération n° 4/1.
16/10/2026AP-CP. Ouverture d'une Autorisation de Programme n° 2026-021 - Rénovation énergétique et amélioration du confort d'été du patrimoine communal. -
06 - Délibération n° 4/2.
16/10/2026AP-CP. Ajustement de l'AP n° 2023-017 dédiée aux aménagements dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine. -
07 - Délibération n° 4/3.
16/10/2026AP-CP. Ajustement de l'AP n° 203-018 dédiée aux équipements dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine. -
08 - Délibération n° 5.
16/10/2026Création d'une aide municipale en faveur du pouvoir d'achat des Denaisiens et d'une aide d'action sociale au bénéfice des agents municipaux pour l'équipement des véhicules essence d'un dispositif homologué de conversion au... -
09 - Annexe1 à la délibération n° 5.
16/10/2026Règlement d'attribution de l'aide municipale à la conversion au Superéthanol E85.