19 Juin 2025
19 Juin 2025
61 résultats
Trier par :
-
49 - Délibération n° 15/4 (Annexe1).
04/07/2025Convention de servitude ENEDIS (rues du Moulin et Villars). -
50 - Délibération n° 15/4 (Annexe2).
04/07/2025Plan (Rues du Moulin et Villars). -
51 - Délibération n° 17.
04/07/2025Politique d'accès des jeunes aux pratiques culturelles et sportives : Reconduction du dispositif communal du "Chèque Sport/Culture". -
52 - Délibération n° 18.
04/07/2025Dotation aux lauréats du baccalauréat, étudiants diplômés en études supérieures et lauréats du CAP - Session 2025. -
15 - Délibération n° 3.
03/07/2025Affectation des résultats issus du Compte Administratif du Budget Principal - Exercice 2024. -
16 - Délibération n° 4.
03/07/2025Budget Principal 2025. Vote de la Décision Modificative n° 1. -
17 - Délibération n° 4 (Annexe).
03/07/2025Décision Modificative n° 1. -
18 - Délibération n° 5.
03/07/2025Demande de subvention Politique de la Ville 2025 (DPV 2025) - Extension de l'école George Sand et aménagement de sa cour Oasis - Rectificatif. -
19 - Délibération n° 6.
03/07/2025Finances. Subventions aux associations. -
20 - Délibération n° 7.
03/07/2025Personnel. Emplois permanents à temps non complet. Modification du tableau des effectifs.