19 Juin 2025

19 Juin 2025

61 résultats
  • 21 - Délibération n° 8.

    03/07/2025
    Conventions collaborateurs occasionnels ou bénévoles du service public.
  • 22 - Délibération n° 8 (Annexe).

    03/07/2025
    Convention de collaborateur occasionnel, bénévole.
  • 23 - Délibération n° 9.

    03/07/2025
    Entretien des espaces verts de la Ville de Denain : Lot 1 : Entrée Ouest de la Ville secteur 1 - Lot 2 : Entrée Sud de la Ville secteur 2 - Lot 3 : Centre-Ville secteur 3 - Lot 4 : Tonte et entretien des massifs en lot réservé...
  • 24 - Délibération n° 10.

    03/07/2025
    Travaux de requalification de la façade sur rue et mise en sécurité de l'ancien édifice cultuel du Sacré-Coeur - Modifications de marché n° 1.
  • 25 - Délibération n° 11/B.

    03/07/2025
    Place de Centre-Ville. Fixation de la redevance du futur Carrousel de la Place.
  • 26 - Délibération n° 15/1.

    03/07/2025
    Droit du Sol. Application du droit des sols. Autorisation de dépôt de demande de permis de construire valant autorisation de travaux pour une extension de l'école La Fontaine.
  • 27 - Délibération n° 20.

    03/07/2025
    Loisirs Jeunesse. Bourse d'aide à la formation BAFA.
  • 28 - Délibération n° 12.

    04/07/2025
    Indemnisation amiable de commerces suite aux travaux publics de la Place de Centre-Ville.
  • 29 - Délibération n° 13/1.

    04/07/2025
    Propriétés communales. Acquisitions - Cessions. Affaires foncières. Opérations immobilières réalisées par la Collectivité en 2024.
  • 30 - Délibération n° 13/1 (Annexe 1).

    04/07/2025
    Etat acquisitions - cessions Ville - Année 2024.