9 juin 2023
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Délibération n° 15 du 9 Juin 2023 : Propriété communale. Place Gambetta. Acquisition d'immeubles non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rue Lazare Bernard à DENAIN (BH 1092, 1212, 1651, 1652).
28/06/2023Délibération n° 15 du 9 Juin 2023 : Propriété communale. Place Gambetta. Acquisition d'immeubles non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rue Lazare Bernard à DENAIN (BH 1092, 1212, 1651, 1652). -
Délibération n° 16 du 9 Juin 2023 : Propriété Communale. Principe d'acquisition propriété SCI MAIZO (station de lavage) - 60 rue Emile Zola à DENAIN (BH 801 et 1366).
28/06/2023Délibération n° 16 du 9 Juin 2023 : Propriété Communale. Principe d'acquisition propriété SCI MAIZO (station de lavage) - 60 rue Emile Zola à DENAIN (BH 801 et 1366). -
Délibération n° 17 du 9 Juin 2023 : Application du droit des sols - dépôt de dossiers pour : A - la démolition des immeubles situés sur l'îlot C11 - Mascaux. B - Dossier ERP et Déclaration Préalable pour l'immeuble "Nouvel Haire", sis 116bis rue de Villars (travaux d'aménagement).
28/06/2023Délibération n° 17 du 9 Juin 2023 : Application du droit des sols - dépôt de dossiers pour : A - la démolition des immeubles situés sur l'îlot C11 - Mascaux. B - Dossier ERP et Déclaration Préalable pour l'immeuble "Nouvel... -
Délibération n° 18 du 9 Juin 2023 : Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) "Nouveau Denain". Aides municipales à l'amélioration des ménages du parc privé dégradé. Décision d'attribution de subvention.
29/06/2023Délibération n° 18 du 9 Juin 2023 : Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) "Nouveau Denain". Aides municipales à l'amélioration des ménages du parc privé dégradé. Décision d'attribution... -
Délibération n° 19 du 9 Juin 2023 : Délibération cadre sur la stratégie de résilience de la Ville à l'horizon 2040.
29/06/2023Délibération n° 19 du 9 Juin 2023 : Délibération cadre sur la stratégie de résilience de la Ville à l'horizon 2040. -
Délibération n° 1 du 9 Juin 2023 : Compte de gestion - Exercice 2022 : Budget Principal.
23/06/2023Délibération n° 1 du 9 Juin 2023 : Compte de gestion - Exercice 2022 : Budget Principal. -
Délibération n° 20 du 9 Juin 2023 : Modification de la boucle 3 du "Chemin de grande randonnée du bassin minier" et du circuit de petite randonnée "Ville d'eau et de charbon".
29/06/2023Délibération n° 20 du 9 Juin 2023 : Modification de la boucle 3 du "Chemin de grande randonnée du bassin minier" et du circuit de petite randonnée "Ville d'eau et de charbon". -
Délibération n° 21 du 9 Juin 2023 : Dotation aux lauréats du Baccalauréat - Session 2023.
29/06/2023Délibération n° 21 du 9 Juin 2023 : Dotation aux lauréats du Baccalauréat - Session 2023. -
Délibération n° 22 du 9 Juin 2023 : Ecole municipale multi-sports. Organisation et fonctionnement.
03/07/2023Délibération n° 22 du 9 Juin 2023 : Ecole municipale multi-sports. Organisation et fonctionnement. -
Délibération n° 23 du 9 Juin 2023 : Politique d'accès des jeunes aux pratiques culturelles et sportives : Reconduction du dispositif communal du "chèque sport/culture" et adhésion au dispositif "Pass Culture" de l'Etat.
03/07/2023Délibération n° 23 du 9 Juin 2023 : Politique d'accès des jeunes aux pratiques culturelles et sportives : Reconduction du dispositif communal du "chèque sport/culture" et adhésion au dispositif "Pass Culture" de l'Etat.