13 avril 2023

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  • Délibération n° 13 du 13 Avril 2023 : Adhésion à la convention de mise à disposition d'un (de) marché(s) de fourniture, d'acheminement d'électricité et services associés passé(s) sur le fondement d'accords-cadres à conclure par l'UGAP.

    25/04/2023
    Délibération n° 13 du 13 Avril 2023 : Adhésion à la convention de mise à disposition d'un (de) marché(s) de fourniture, d'acheminement d'électricité et services associés passé(s) sur le fondement d'accords-cadres à conclure...
  • Délibération n° 12 du 13 Avril 2023 : Marché de maîtrise d'oeuvre pour la requalification et la création d'espaces publics et de voiries dans le centre-ville de Denain dans le cadre du NPNRU. Modification de marché n° 2.

    04/05/2023
    Délibération n° 12 du 13 Avril 2023 : Marché de maîtrise d'oeuvre pour la requalification et la création d'espaces publics et de voiries dans le centre-ville de Denain dans le cadre du NPNRU. Modification de marché n° 2.
  • Délibération n° 11 du 13 Avril 2023 : Marché de travaux de rénovation/construction du groupe scolaire Berthelot à Denain. Modification de marché n° 5 du lot 1 : Gros oeuvre étendu.

    04/05/2023
    Délibération n° 11 du 13 Avril 2023 : Marché de travaux de rénovation/construction du groupe scolaire Berthelot à Denain. Modification de marché n° 5 du lot 1 : Gros oeuvre étendu.
  • Délibération n° 10 du 13 Avril 2023 : Lancement de l'opération de construction du "Forum" dans le cadre de la redynamisation du Centre-Ville.

    03/05/2023
    Délibération n° 10 du 13 Avril 2023 : Lancement de l'opération de construction du "Forum" dans le cadre de la redynamisation du Centre-Ville.
  • Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu. (Conseil Municipal du 13 Avril 2023)

    25/04/2023
    Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu. (Conseil Municipal du 13 Avril 2023)
  • Conseil Municipal du 13 Avril 2023 - Liste des délibérations examinées.

    21/04/2023
    Conseil Municipal du 13 Avril 2023 - Liste des délibérations examinées.
  • Annexe à la délibération n° 4 du 13 Avril 2023 (Subventions aux associations. Exercice 2023).

    26/04/2023
    Annexe à la délibération n° 4 du 13 Avril 2023 (Subventions aux associations. Exercice 2023).
  • Annexe à la délibération n° 3-3 du 13 Avril 2023 (AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ouverture d'une Autorisation de Programme n° 2023-018 - Equipements - dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine).

    26/04/2023
    Annexe à la délibération n° 3-3 du 13 Avril 2023 (AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ouverture d'une Autorisation de Programme n° 2023-018 - Equipements - dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation...
  • Annexe à la délibération n° 3/2 du 13 Avril 2023 (AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ouverture d'une Autorisation de Programme n° 2023-017 - Aménagements - dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine).

    26/04/2023
    Annexe à la délibération n° 3/2 du 13 Avril 2023 (AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ouverture d'une Autorisation de Programme n° 2023-017 - Aménagements - dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation...
  • Annexe à la délibération n° 23 du 13 Avril 2023 (extension du Centre de tri de déchets de Douchy-les-Mines - Avis du Conseil Municipal) : Description technique.

    03/05/2023
    Annexe à la délibération n° 23 du 13 Avril 2023 (extension du Centre de tri de déchets de Douchy-les-Mines - Avis du Conseil Municipal) : Description technique.