Arrêtés généraux
79 résultats
Trier par :
-
Arrêté n° 2024-4/DGS du 15/02/2024 portant sur l'octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Yohan SENEZ.
27/02/2024Arrêté n° 2024-4/DGS du 15/02/2024 portant sur l'octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Yohan SENEZ. -
Arrêté n° 2024-5/DGS du 22 Février 2024 : Arrêté municipal portant interdiction des regroupements dans certaines rues de Denain.
18/03/2024Arrêté n° 2024-5/DGS du 22 Février 2024 : Arrêté municipal portant interdiction des regroupements dans certaines rues de Denain. -
Arrêté n° 2024-8/DGS du 06052024 : Délégation de fonctions et de signature à Monsieur SANCHEZ Thomas, Conseiller Municipal.
16/05/2024Arrêté n° 2024-8/DGS du 06052024 : Délégation de fonctions et de signature à Monsieur SANCHEZ Thomas, Conseiller Municipal. -
Arrêté n° 2024-9/DGS du 06052024 : Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Sébastien DUCHEMIN, Conseiller Municipal.
31/05/2024Arrêté n° 2024-9/DGS du 06052024 : Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Sébastien DUCHEMIN, Conseiller Municipal. -
Arrêté n° 2025-001/DGS du 09012025.
13/01/2025Arrêté municipal interdisant la consommation d'alcool sur la voie publique. -
Arrêté n° 2025-005/DGS du 31 Janvier 2025 (annule et remplace l'arrêté n° 2025-001/DGS du 9 Janvier 2025).
12/02/2025Arrêté municipal interdisant la consommation d'alcool sur la voie publique et régulant la vente. -
Arrêté n° 2025-006/PFLC du 13032025.
13/03/2025Nouveau règlement de fonctionnement de la restauration scolaire et de la garderie périscolaire. -
Arrêté n° 2025-007/PEJS du 28032025.
14/04/2025Modification du règlement de fonctionnement du dispositif "Navette bleue" destinée aux séniors de 60 ans et +. -
Arrêté n° 2025-010/SPM du 28042025.
06/05/2025Arrêté fixant le nombre d'autorisation(s) de stationnement de taxi(s) sur la voie publique offerte(s) à l'exploitation dans la commune de Denain. -
Arrêté n° 2025-011/SPM du 06052025.
16/05/2025Autorisation de stationnement de taxi : Monsieur DREUX Philippe.