Conseils municipaux

Compte rendu des conseils municipaux

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Annexe1 à Délibération n° 8 du 13 Décembre 2023(Dispositif d'abattement TFPB : Signature d'une convention de financement avec la SIGH, dans le cadre de l'aménagement d'une placette de la Cité Werth) : Convention.
28/12/2023

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Annexe1 à Délibération n° 8 du 13 Décembre 2023(Dispositif d'abattement TFPB : Signature d'une convention de financement avec la SIGH, dans le cadre de l'aménagement d'une placette de la Cité Werth) : Convention.
Annexe1 à la délibération n° 13 du 5 Octobre 2023 (Aménagement de la place du centre-ville. Principe d'indemnisation amiable des commerçants et artisans) : Règlement intérieur - Commission d'indemnisation.
24/10/2023

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Annexe1 à la délibération n° 13 du 5 Octobre 2023 (Aménagement de la place du centre-ville. Principe d'indemnisation amiable des commerçants et artisans) : Règlement intérieur - Commission d'indemnisation.
Annexe1 à la Délibération n° 14 du 13 Décembre 2023 (Îlot Basly. Création de la nouvelle école Condorcet. Lancement d'un concours restreint européen de maîtrise d'œuvre.) : Projet Îlot Basly.
27/12/2023

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Annexe1 à la Délibération n° 14 du 13 Décembre 2023 (Îlot Basly. Création de la nouvelle école Condorcet. Lancement d'un concours restreint européen de maîtrise d'œuvre.) : Projet Îlot Basly.
Annexe1 à la délibération n° 14 du 9 Juin 2023 (Affaires foncières. Opérations immobilières réalisées par la Collectivité en 2022) : Etat des opérations immobilières - Année 2022 (acquisitions-cession).
27/06/2023

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Annexe1 à la délibération n° 14 du 9 Juin 2023 (Affaires foncières. Opérations immobilières réalisées par la Collectivité en 2022) : Etat des opérations immobilières - Année 2022 (acquisitions-cession).
Annexe1 à la délibération n° 16 du 12 Octobre 2022 (Rénovation Urbaine - Quartier du Faubourg Duchateau. Dénomination de voirie. Voie située entre les rues Guy Naturel et de l'Abbé Bourgeois (Quartier Faubourg Duchateau)) : Plan.
02/11/2022

PDF 1.54 Mo

Annexe1 à la délibération n° 16 du 12 Octobre 2022 (Rénovation Urbaine - Quartier du Faubourg Duchateau. Dénomination de voirie. Voie située entre les rues Guy Naturel et de l'Abbé Bourgeois (Quartier Faubourg Duchateau)) :...
Annexe1 à la Délibération n° 16 du 5 Octobre 2023 (Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret) : cartographie îlot Basly.
24/10/2023

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Annexe1 à la Délibération n° 16 du 5 Octobre 2023 (Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret) : cartographie îlot Basly.
Annexe1 à la Délibération n° 17 du 5 Octobre 2023 (Propriété Communale et autorisation du droit des sols. Cession d'immeubles non bâtis à la Société NOVALYS ou toute société de son groupe. Modificatif de la délibération n° 18 du 15 Décembre 2022) : Plan de division.
24/10/2023

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Annexe1 à la Délibération n° 17 du 5 Octobre 2023 (Propriété Communale et autorisation du droit des sols. Cession d'immeubles non bâtis à la Société NOVALYS ou toute société de son groupe. Modificatif de la délibération n°...
Annexe1 à la délibération n° 18/1 du 13 Avril 2023 (Droit d'occupation ou d'utilisation des sols. Principe de recours à la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique. Quartier MOURA - RICHEZ - RENARD) : Plan.
04/05/2023

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Annexe1 à la délibération n° 18/1 du 13 Avril 2023 (Droit d'occupation ou d'utilisation des sols. Principe de recours à la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique. Quartier MOURA - RICHEZ - RENARD) : Plan.
Annexe1 à la délibération n° 19/A du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'immeubles non bâtis à la Société MAVAN AMENAGEUR. GERBERAS II - Rue Berthelot (AD 199 - 128 et 322). (Plan)
23/12/2022

PDF 5.02 Mo

Annexe1 à la délibération n° 19/A du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'immeubles non bâtis à la Société MAVAN AMENAGEUR. GERBERAS II - Rue Berthelot (AD 199 - 128 et 322). (Plan)
Annexe1 à la Délibération n° 19 du 13 Décembre 2023 (Propriété Communale. Îlot Basly. Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret. Modificatifs de la délibération n° 16 du 5 Octobre 2023) : Plan.
22/12/2023

PDF 1.04 Mo

Annexe1 à la Délibération n° 19 du 13 Décembre 2023 (Propriété Communale. Îlot Basly. Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret....

Conseils municipaux

Annexe1 à Délibération n° 8 du 13 Décembre 2023(Dispositif d'abattement TFPB : Signature d'une convention de financement avec la SIGH, dans le cadre de l'aménagement d'une placette de la Cité Werth) : Convention.

Annexe1 à la délibération n° 13 du 5 Octobre 2023 (Aménagement de la place du centre-ville. Principe d'indemnisation amiable des commerçants et artisans) : Règlement intérieur - Commission d'indemnisation.

Annexe1 à la Délibération n° 14 du 13 Décembre 2023 (Îlot Basly. Création de la nouvelle école Condorcet. Lancement d'un concours restreint européen de maîtrise d'œuvre.) : Projet Îlot Basly.

Annexe1 à la délibération n° 14 du 9 Juin 2023 (Affaires foncières. Opérations immobilières réalisées par la Collectivité en 2022) : Etat des opérations immobilières - Année 2022 (acquisitions-cession).

Annexe1 à la délibération n° 16 du 12 Octobre 2022 (Rénovation Urbaine - Quartier du Faubourg Duchateau. Dénomination de voirie. Voie située entre les rues Guy Naturel et de l'Abbé Bourgeois (Quartier Faubourg Duchateau)) : Plan.

Annexe1 à la Délibération n° 16 du 5 Octobre 2023 (Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret) : cartographie îlot Basly.

Annexe1 à la Délibération n° 17 du 5 Octobre 2023 (Propriété Communale et autorisation du droit des sols. Cession d'immeubles non bâtis à la Société NOVALYS ou toute société de son groupe. Modificatif de la délibération n° 18 du 15 Décembre 2022) : Plan de division.

Annexe1 à la délibération n° 18/1 du 13 Avril 2023 (Droit d'occupation ou d'utilisation des sols. Principe de recours à la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique. Quartier MOURA - RICHEZ - RENARD) : Plan.

Annexe1 à la délibération n° 19/A du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'immeubles non bâtis à la Société MAVAN AMENAGEUR. GERBERAS II - Rue Berthelot (AD 199 - 128 et 322). (Plan)